I Généralités
Art. 1 Le volley-ball club d’Ecublens, fondé en 1978, est une société au sens des articles 60 et 63 du code civil. Il a son siège à Ecublens.
Art. 2 La société ne s’occupe en aucun cas des questions d’ordre politique ou religieux,
Art. 3 Le volley-ball club est administré par son propre comité, lequel est élu par l’assemblée générale de ses membres.
II But
Art. 4 Le but du club est de permettre et promouvoir la pratique du volley-ball à Ecublens et d’offrir à ses membres l’occasion de participer aux diverses compétitions organisées par le club, Suisse Volley Région Vaud (SVRV) ou par la Fédération Suisse de Volley-Ball (Swiss Volley).
III Membres
Art. 5a Toute personne s’intéressant à la pratique du volley-ball peut demander son admission au club.
L’admission d’un nouveau membre est accepté par le comité.
Art, 5b Des personnes ne pratiquant pas le volley-ball mais oeuvrant pour le club peuvent être admises comme membres par le comité.
Art. 6 Tout licencié s’engage à suivre régulièrement les entraînements. Il ne peut refuser de suivre un cours de marqueur. Il s’engage à participer aux activités organisées par le club.
Art. 7 Le club peut accorder, sur proposition d’un membre, le titre de membre d’honneur à toute personne méritante.
Art. 8 Un membre peut démissionner en tout temps, pour autant qu’il soit en règle avec la caisse et avoir rendu son équipement.
Art. 9 Si un membre n’est pas en ordre avec la caisse à la fin de la saison écoulée, il pourra être exclu par le comité. Cette décision doit être ratifiée par l’assemblée générale. Il devra sa part de cotisations pendant lequel il aura fait partie du club. Les membres sortants ou exclus perdent tout droit à l’avoir social du club. Une saison commence le 1er juin de chaque année et se termine le 31 mai de l’année suivante.
Art. 10 Un membre menacé de radiation sera averti par écrit. Il ne pourra recevoir de lettre de sortie tant qu’il ne sera pas acquitté de ses dettes.
Art. 11 Un membre qui démérite du club peut être exclu par le comité. Cette décision doit être ratifiée par l’assemblée générale.
Art. 12 Chaque membre est responsable de se munir d’une assurance accident et d’une assurance responsabilité civile. Le club décline toute responsabilité en cas d’accident et/o de dégâts.
IV Organes
Art. 13 Le comité est l’organe de direction et de coordination de la société.
Art. 14 Les organes du club sont :
Ils se réunissent au minimum une fois pendant la saison.
Art. 15 La commission technique est constituée par l’assemblée des entraîneurs.
Art. 16 La commission administrative des équipes est constituée par l’ensemble des responsables d’équipes.
Art. 17 Le rôle de la commission technique et de la commission administrative des équipes de renseigner le comité sur les problèmes qui peuvent se poser pour la coordination de l’activité des équipes. Ces deux commissions peuvent faire des propositions.
Art. 18 La commission technique et la commission administrative des équipes peuvent être convoquées par le comité.
At. 19 Dans tous les organes du club, sauf mention contraire des présents statuts, les décisions se prennent à la majorité des suffrages exprimés.
V Assemblée générale
Art. 20 Chaque année a lieu l’assemblée générale.
Art. 21 La présence à l’assemblée générale est obligatoire.
Une absence non excusée sera amendée.
Art. 22 L’ordre du jour de l’assemblée générale contiendra obligatoirement les points suivants :
Art. 23 Toute proposition individuelle doit être en main du comité dix jours
avant l’assemblée générale
Art. 24 Chaque année l’assemblée générale fixe les cotisations et les obligations à remplir selon les propositions du comité. Le montant des cotisations peur être réduit pour les juniors.
Art. 25 Les convocations à une assemblée générale doivent être envoyées au moins 30 jours à l’avance, et contenir l’ordre du jour.
Art. 26 Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le comité ou à la demande de 30 membres du club au moins.
Art. 28a Le vote a généralement lieu à main levée. Toutefois si cinq membres le demandent le vote peut avoir lieu au bulletin secret.
Art. 28b Le droit de vote est accordé aux membres actifs ou membres d’honneurs du club dès 16 ans, en dessous à défaut, au représentant légal.
Art 28c Tous les membres ayant le droit de vote ont un droit de vote égal.
Art. 29 Lors d’un vote, en cas d’égalité, la voix du président est déterminante.
VI Comité
Art. 30 Le comité est composé au moins d’un président, d’un secrétaire, d’un caissier, d’un responsable technique et d’un responsable administratif des équipes,
Art. 31 Les membres du comité sont élus à l’assemblée générale. Ils sont élus pour une année et sont rééligibles.
Art. 32 Les membres du comité sont élus à la majorité absolue. Si cette majorité n’est pas atteinte, la majorité relative suffira au deuxième tour.
Art. 33 Les signatures du Président ou du vice-président doivent figurer sur tout document officiel qui engage le club.
Les E-mails ne sont pas considérés comme documents officiels.
VII Modification des statuts
Art. 34 Une modification des statuts peut être proposée par le comité ou demandée par 30 membres du club au moins.
Art. 35 Une modification des statuts doit être acceptée à la majorité des deux tiers des membres présents.
VIII Dissolution
Art. 36 La dissolution du club doit être portée à l’ordre du jour d’une assemblée générale. La dissolution sera prononcée à la majorité des deux tiers des membres présents.
Art. 37 En cas de dissolution, l’assemblée générale décidera du mode de liquidation des biens du club.
IX Dispositions finales
Art. 38 Les cas non prévus par les présents statuts seront tranchés par l’assemblée générale, après préavis du comité.
Art. 39 Les présents statuts annulent les précédents et entrent immédiatement en vigueur. Les présents statuts ont été modifiés et adoptés par l’assemblée générale du 24 juin 2014.
Le Président : Charly Rothen La secrétaire : Cindy Istamatyadis
Addendum du 30 novembre 2023
Statuts en matière d’éthique
Le VBC Ecublens s’engage pour une pratique du sport saine, honnête et respectueuse. Il applique et soutien la charte éthique du sport de Swiss Olympic, conformément à l’art. 3 des statuts de SVRV et l’art. 5 des statuts de Swiss Volley.
Le Président : Adamo Biondo La Secrétaire : Patricia Humbert